Propriété intellectuelle
Tous les objets mis à disposition ici sont la propriété intellectuelle des CFF.
Utilisation des pictogrammes CFF, des icônes d’horaire et de l’horloge CFF
- Toutes les entreprises de transport concessionnaires en Suisse.
- Projets liés aux transports publics en Suisse.
Utilisation des icônes CFF
- Uniquement par les CFF et leurs filiales.
- Projets des transports publics placés sous la direction des CFF.
Utilisation du logo CFF et de l’emblème CFF
- Utilisation du logo CFF et de l’emblème CFF uniquement en accord avec Gestion de la marque CFF.
Les règles suivantes s’appliquent à tous les objets mis à disposition ici.
- Les éléments ne doivent pas être modifiés ni utilisés à d’autres fins que celles prévues à l’origine.
- Aucune utilisation à des fins commerciales.
- Aucune utilisation pour des thématiques politiques ou religieuses.
- Aucune utilisation pour des thématiques contrevenant aux mœurs et à la bienséance, aux droits de la personnalité protégés ou à toute autre prescription légale.
Toute utilisation à d’autres fins requiert impérativement l’autorisation expresse préalable de Gestion de la marque CFF: