Droits d’utilisation

Propriété intellectuelle

Tous les objets mis à disposition ici sont la propriété intellectuelle des CFF.

Utilisation des pictogrammes CFF, des icônes d’horaire et de l’horloge CFF

• Toutes les entreprises de transport concessionnaires en Suisse.
• Projets liés aux transports publics en Suisse.

Utilisation des icônes CFF

• Uniquement par les CFF et leurs filiales.
• Projets des transports publics placés sous la direction des CFF.

Utilisation du logo CFF et de l’emblème CFF

• Utilisation du logo CFF et de l’emblème CFF uniquement en accord avec Gestion de la marque CFF.

Les règles suivantes s’appliquent à tous les objets mis à disposition ici.

• Les éléments ne doivent pas être modifiés ni utilisés à d’autres fins que celles prévues à l’origine.
• Aucune utilisation à des fins commerciales.
• Aucune utilisation pour des thématiques politiques ou religieuses.
• Aucune utilisation pour des thématiques contrevenant aux mœurs et à la bienséance, aux droits de la personnalité protégés ou à toute autre prescription légale.

Toute utilisation à d’autres fins requiert impérativement l’autorisation expresse préalable de Gestion de la marque CFF: marque@cff.ch.